eSlips … Bientôt une réalité? Un futur sans-papier pour l’assurance auto

Michael Spiar, Specialiste on rélations courtier et communications | The Alberta Broker, octobre-novembre 2016

Smartphone displaying electronic proof of auto insurance

Si vous demandez à un échantillon de 1 000 Canadiens de vous nommer des sociétés qu’on pourrait associer à l’expression « technologie de pointe », il est peu probable que l’industrie « gouvernementale » ou «d’assurance» y serait mentionnée. Et pourtant, la possibilité d’une telle association est devenue de plus en plus probable.

eSlips, ou preuve électronique de l’assurance voiture qui remplace le feuillet rose, pourrait bientôt devenir une réalité réglementaire. eSlips peut profiter les maisons de courtage et leurs clients, permettant aux premiers de réduire les coûts associés à l’impression papier et à l’envoi de courrier, et aux seconds de stocker et d’afficher la preuve d’assurance voiture sur leurs téléphones intelligents. Alors, comment cela se déroule-t-il concrètement.

Un appétit pour eSlips

La demande de l’industrie et des consommateurs pour eSlips a augmenté ces dernières années — 31 % des Canadiens souhaitent utiliser leurs appareils mobiles pour stocker et afficher une carte d’identité numérique ou une preuve d’assurance voiture (Forrester). En fait, certains assureurs vont même jusqu’à concevoir des applications mobiles qui permettent aux clients de faire exactement cela, que les autorités l’approuvent ou non.

«L’option la plus utilisée de nos applications est celle de digital pink slips», explique Sherif Gemayel, président de «Sharp Insurance» en Calgary. «Les clients peuvent effectivement utiliser leur application pour présenter la preuve d’assurance voiture. N’étant pas encore légalisé au Canada, un avertissement s’affiche sur l’application, en confirmant que les clients doivent encore avoir leur assurance papier dans leur voiture. Aucun problème n’a été constaté jusqu’à présent.» Un certain nombre de clients de Sharp signalent que la police a accepté sans aucun problème l’eSlips affichés sur leur téléphone portable lors des contrôles routiers, suggérant que les consommateurs canadiens et les policiers sont prêts à revisiter les règlementations déjà existantes.

En février 2016, CSIO a publié son rapport consultatif sur eSlips pour sensibiliser les assurances sur le paysage juridique d’eSlips et pour préconiser en faveur de la révision des réglementations. Au cours de la même période, le Conseil Canadien des Responsables de la Réglementation de l’Assurance (CCRRA) a annoncé une grande avancée par rapport à son initiative visant à étudier la question, en publiant un document informatif et en proposant une consultation publique en mai.

Le CCRRA a identifié plusieurs questions à prendre en considération, notamment :

  • Cohérence des règlementations entre les juridictions.
  • Responsabilité pour les dommages et la protection de la vie privée lorsque les appareils mobiles sont manipulés par l’application de la loi (par exemple, que se passe-t-il si un agent a laissé tomber le téléphone d’un client et l’a détérioré ?)
  • Responsabilité pour les opérateurs de télécommunications lorsqu’un appareil électronique ne peut pas télécharger et afficher eSlips.
  • Guaranties contre la fraude.

Lorsqu’on envisage à quoi eSlips pourrait ressembler au Canada, il serait nécessaire de prendre le temps d’étudier la mise en œuvre aux EU.

eSlips aux États-Unis

Depuis 2011, le nombre d’États qui acceptent eSlips (sous une forme ou une autre) est passé de 0 à 43, ce qui représente 86 % de la totalité des juridictions. Contrairement à l’approche unifiée du CCRRA, les lois peuvent varier d’un état à l’autre. Bien que cette variation puisse créer une confusion pour les conducteurs qui traversent les frontières d’un état, elle offre l’opportunité de vérifier en pratique le bon fonctionnement des diverses approches réglementaires.

Par exemple, la Caroline du Nord permet aux assureurs d’envoyer une carte d’assurance par courriel, cependant, elle exige toujours de la part des conducteurs la présence d’une copie papier, en cas d’un contrôle routier. Pour répondre aux préoccupations en matière de protection de la vie privée, la législation du New Jersey stipule que l’utilisation d’un dispositif électronique pour présenter une preuve d’assurance «ne constitue pas un consentement pour un agent de police ou un juge pour accéder à tout autre contenu du dispositif». De nombreux États diffèrent largement quand il s’agit de la responsabilité pour les dommages causés à un appareil mobile lorsqu’il est manipulé par un représentant de loi, allant de l’immunité totale (Illinois) à l’immunité uniquement lorsque les agents ont exercé les soins appropriés (Ohio), jusqu’à toute absence de position (Maine).

Les prochaines étapes :

Avec les efforts du CCRRA il semble que l’environnement réglementaire - où le coût et l’effort de l’impression, du postage, du stockage et de la présentation n’en font plus une partie obligatoire de l’assurance voiture, est plus proche que jamais. Le CSIO est déterminé pour aider les organismes règlementaires à la mise en œuvre d’ eSlips, en endossant son rôle d’organisme national de l’industrie pour les normes de technologie et de données.

Le gouvernement, l’industrie de l’assurance P&E et la technologie de pointe … peuvent après tout se rassembler tous ensemble …